Marque expirée - Marque en non vigueur

UNSFA – Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes
UNSFA – Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes Syndicat

Numéro de dépôt :
3497534
Date de dépôt :
25/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2017
UNSFA – Union Nationale des Syndicats Français d\'Architectes de UNSFA – Union Nationale des Syndicats Français d\'Architectes Syndicat

Présentation de la marque UNSFA – Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes

Déposée le 25 avril 2007 par la société UNSFA – Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes Syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNSFA – Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes »

Le déposant est la société UNSFA – Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes Syndicat domicilié(e) 10 Bertin Poirée,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 285 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNSFA – Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes domicilié(e) 10 Bertin Poirée,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNSFA – Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes est expirée depuis le 25 avril 2017.


UNSFA – Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes Syndicat - 10 Bertin Poirée,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 784285348


UNSFA – Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes - 10 Bertin Poirée,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.