Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNSA ITRF-BI-O
UNSA ITRF-BI-O, SYNDICAT

Numéro de dépôt :
4096369
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2024
UNSA ITRF-BI-O de UNSA ITRF-BI-O

Présentation de la marque UNSA ITRF-BI-O

Déposée le 30 mai 2014 par UNSA ITRF-BI-O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UNSA ITRF-BI-O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est UNSA ITRF-BI-O, SYNDICAT domicilié(e) 87 BIS AVENUE GEORGES GOSNAT - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNSA ITRF-BI-O, Mme NICOLAS Monique domicilié(e) 87 BIS AVENUE GEORGES GOSNAT - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque UNSA ITRF-BI-O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNSA ITRF-BI-O est expirée depuis le 30 mai 2024.


UNSA ITRF-BI-O, SYNDICAT - 87 BIS AVENUE GEORGES GOSNAT - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France


UNSA ITRF-BI-O, Mme NICOLAS Monique - 87 BIS AVENUE GEORGES GOSNAT - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres.