Le logement essentiel
Présentation de la marque Le logement essentiel
Déposée le 19 mars 2012 par UNPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le logement essentiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le logement essentiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le logement essentiel est expirée depuis le 19 mars 2022.
UNPI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590696 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707879 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12