Habitat essentiel UNPI
Présentation de la marque Habitat essentiel UNPI
Déposée le 6 juillet 2012 par UNPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Habitat essentiel UNPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Habitat essentiel UNPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitat essentiel UNPI est expirée depuis le 6 juillet 2022.
UNPI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707879 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12