CONFIANCE QUALITE RESULTATS UNOSEL UNION NATIONALE DES ORGANISATIONS DE SEJOURS EDUCATIFS LINGUISTIQUES ET DE FORMATION EN LANGUES
Présentation de la marque CONFIANCE QUALITE RESULTATS UNOSEL UNION NATIONALE DES ORGANISATIONS DE SEJOURS EDUCATIFS LINGUISTIQUES ET DE FORMATION EN LANGUES
Déposée le 2 juillet 2012 par Unosel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIANCE QUALITE RESULTATS UNOSEL UNION NATIONALE DES ORGANISATIONS DE SEJOURS EDUCATIFS LINGUISTIQUES ET DE FORMATION EN LANGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONFIANCE QUALITE RESULTATS UNOSEL UNION NATIONALE DES ORGANISATIONS DE SEJOURS EDUCATIFS LINGUISTIQUES ET DE FORMATION EN LANGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931215.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIANCE QUALITE RESULTATS UNOSEL UNION NATIONALE DES ORGANISATIONS DE SEJOURS EDUCATIFS LINGUISTIQUES ET DE FORMATION EN LANGUES est expirée depuis le 2 juillet 2022.
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43