Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIANCE QUALITE RESULTATS UNOSEL UNION NATIONALE DES ORGANISATIONS DE SEJOURS EDUCATIFS LINGUISTIQUES ET DE FORMATION EN LANGUES
Unosel, association loi de 1901&

Numéro de dépôt :
3931215
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
CONFIANCE QUALITE RESULTATS UNOSEL UNION NATIONALE DES ORGANISATIONS DE SEJOURS EDUCATIFS LINGUISTIQUES ET DE FORMATION EN LANGUES de Unosel

Présentation de la marque CONFIANCE QUALITE RESULTATS UNOSEL UNION NATIONALE DES ORGANISATIONS DE SEJOURS EDUCATIFS LINGUISTIQUES ET DE FORMATION EN LANGUES

Déposée le 2 juillet 2012 par Unosel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIANCE QUALITE RESULTATS UNOSEL UNION NATIONALE DES ORGANISATIONS DE SEJOURS EDUCATIFS LINGUISTIQUES ET DE FORMATION EN LANGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est Unosel, association loi de 1901& domicilié(e) 36 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Unosel domicilié(e) 36 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque CONFIANCE QUALITE RESULTATS UNOSEL UNION NATIONALE DES ORGANISATIONS DE SEJOURS EDUCATIFS LINGUISTIQUES ET DE FORMATION EN LANGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIANCE QUALITE RESULTATS UNOSEL UNION NATIONALE DES ORGANISATIONS DE SEJOURS EDUCATIFS LINGUISTIQUES ET DE FORMATION EN LANGUES est expirée depuis le 2 juillet 2022.


Unosel, association loi de 1901& - 36 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE - France


Unosel - 36 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.