Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOLOGIE UNION DES OENOLOGUES
UNOE BOURGOGNE PUBLICATIONS (Association, loi du 1. 7. 1901), 24, rempart Saint-Pierre, 71100 CHALON-SUR-SAONE.

Numéro de dépôt :
1211070
Date de dépôt :
29/07/1982
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
29/07/1992
OENOLOGIE UNION DES OENOLOGUES de UNOE BOURGOGNE PUBLICATIONS 24

Présentation de la marque OENOLOGIE UNION DES OENOLOGUES

Déposée le 29 juillet 1982 par l'association loi 1901 UNOE BOURGOGNE PUBLICATIONS 24 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « OENOLOGIE UNION DES OENOLOGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNOE BOURGOGNE PUBLICATIONS 24 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNOULD Henri-Laurent. - France.

La marque OENOLOGIE UNION DES OENOLOGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOLOGIE UNION DES OENOLOGUES est expirée depuis le 29 juillet 1992.


UNOE BOURGOGNE PUBLICATIONS (Association, loi du 1. 7. 1901), 24, rempart Saint-Pierre, 71100 CHALON-SUR-SAONE. - France


ARNOULD Henri-Laurent. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

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