Déposée le 17 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNLEADED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « FOUNDATION Bicycles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-08 du 22 février 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNLEADED domicilié(e) ESPACE VERNEDE 7 LOT 43, ROUTE DES VERNEDES - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 187 643 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNLEADED, M. DENHEZ JEAN FRANCOIS domicilié(e) ESPACE VERNEDE 7 LOT 43, ROUTE DES VERNEDES - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France.
La marque FOUNDATION Bicycles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3549690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUNDATION Bicycles arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.
UNLEADED, SARL - ESPACE VERNEDE 7 LOT 43, ROUTE DES VERNEDES - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France - SIREN 495187643
UNLEADED, M. DENHEZ JEAN FRANCOIS - ESPACE VERNEDE 7 LOT 43, ROUTE DES VERNEDES - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25
Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2018 n°2677819 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-04-04
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FOUNDATION Bicycles"