Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOUNDATION Bicycles
UNLEADED, SARL

Numéro de dépôt :
3549690
Date de dépôt :
17/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/01/2028
FOUNDATION Bicycles de UNLEADED

Présentation de la marque FOUNDATION Bicycles

Déposée le 17 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNLEADED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FOUNDATION Bicycles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-08 du 22 février 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNLEADED domicilié(e) ESPACE VERNEDE 7 LOT 43, ROUTE DES VERNEDES - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 187 643 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNLEADED, M. DENHEZ JEAN FRANCOIS domicilié(e) ESPACE VERNEDE 7 LOT 43, ROUTE DES VERNEDES - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France.

La marque FOUNDATION Bicycles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3549690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUNDATION Bicycles arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.


UNLEADED, SARL - ESPACE VERNEDE 7 LOT 43, ROUTE DES VERNEDES - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France - SIREN 495187643


UNLEADED, M. DENHEZ JEAN FRANCOIS - ESPACE VERNEDE 7 LOT 43, ROUTE DES VERNEDES - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2018 n°2677819 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-04-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).