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Marques déposées par la société UNIVITIS
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TERRALAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRALAND
UNIVITIS, Union des Coopératives Vinicoles Agricoles

Numéro de dépôt :
3014303
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2010

Présentation de la marque TERRALAND

Déposée le 9 mars 2000 par la société UNIVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRALAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la société UNIVITIS domicilié(e) Les Lèves, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard JOSEPH - France.

La marque TERRALAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRALAND est expirée depuis le 9 mars 2010.

UNIVITIS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ESTIAC , CHATEAU GRAVERON PASTY , CHATEAU LES COMBES , CHATEAU LA BORIE , CHATEAU LES FENETEAUX , CHATEAU LES MORINS , AXEL DES VIGNES , PIERRELONGUE , ROC DES MOULINS , GRAND THEATRE


UNIVITIS, Union des Coopératives Vinicoles Agricoles - Les Lèves, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France - SIREN 330558388


Maître Bernard JOSEPH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434996 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 20 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328443 - Publication au BOPI 2001-08-20

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Vins.