Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LES PARIS
UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1429263
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2027

Présentation de la marque CHATEAU LES PARIS

Déposée le 5 octobre 1987 par la société UNIVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNIVITIS domicilié(e) LES LEVES - 33220 - STE FOY LA GRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNIVITIS domicilié(e) LES LEVES - 33220 - STE FOY LA GRANDE - France.

La marque CHATEAU LES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LES PARIS arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.

UNIVITIS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ESTIAC , CHATEAU GRAVERON PASTY , CHATEAU LES COMBES , CHATEAU LA BORIE , CHATEAU LES FENETEAUX , CHATEAU LES MORINS , AXEL DES VIGNES , PIERRELONGUE , ROC DES MOULINS , GRAND THEATRE


UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LES LEVES - 33220 - STE FOY LA GRANDE - France - SIREN 330558388


UNIVITIS - LES LEVES - 33220 - STE FOY LA GRANDE - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2007 n°2346260 - Publication au BOPI 2007-07-09

Renouvellement sans limitation n°2094862 - Publication au BOPI 1997-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°521895 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-12-16

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654551 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES PARIS.