CHATEAU LA COURTIADE
Présentation de la marque CHATEAU LA COURTIADE
Déposée le 6 septembre 1988 par la société UNIVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA COURTIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA COURTIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA COURTIADE arrivera à expiration en date du 6 septembre 2028.
UNIVITIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2130615 - Publication au BOPI 1999-12
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370378 - Publication au BOPI 2008-04-16
Inscription le 3 décembre 1998 - Recours en restauration n°267800 - Publication au BOPI 1998-12-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Inscription le 22 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°269337 - Publication au BOPI 1998-12-22
Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°521895 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-12-16
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678385 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10