CHATEAU DES VERGNES
Présentation de la marque CHATEAU DES VERGNES
Déposée le 6 septembre 1988 par la société UNIVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DES VERGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DES VERGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DES VERGNES arrivera à expiration en date du 6 septembre 2028.
UNIVITIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370432 - Publication au BOPI 2008-04-16
Inscription le 8 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267888 - Publication au BOPI 1998-12-08
Renouvellement sans limitation n°2130614 - Publication au BOPI 1999-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678396 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-10