Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNIVITIS
/
CHATEAU CLOVIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CLOVIS
UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1639521
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2031

Présentation de la marque CHATEAU CLOVIS

Déposée le 18 janvier 1991 par la société UNIVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNIVITIS domicilié(e) LES LEVES, 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme BLANC MARTINE domicilié(e) LES LEVES, 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France.

La marque CHATEAU CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU CLOVIS arrivera à expiration en date du 18 janvier 2031.

UNIVITIS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ESTIAC , CHATEAU GRAVERON PASTY , CHATEAU LES COMBES , CHATEAU LA BORIE , CHATEAU LES FENETEAUX , CHATEAU LES MORINS , AXEL DES VIGNES , PIERRELONGUE , ROC DES MOULINS , GRAND THEATRE


UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LES LEVES, 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France - SIREN 330558388


UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme BLANC MARTINE - LES LEVES, 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2000 n°2187956 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°521895 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-12-16

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2010 n°2456815 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2020 n°2765293 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CLOVIS