LA VIEILLE BASTIDE
Présentation de la marque LA VIEILLE BASTIDE
Déposée le 16 juillet 1997 par la société UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VIEILLE BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA VIEILLE BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIEILLE BASTIDE est expirée depuis le 16 juillet 2007.
UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01
Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293075 - Publication au BOPI 2000-01-10
Inscription le 20 novembre 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°311648 - Publication au BOPI 2000-11-20
Inscription le 19 mai 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°300573 - Publication au BOPI 2000-05-19
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35