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Marques déposées par la société UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles
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CROIX DE ROSTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DE ROSTAN
UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles)

Numéro de dépôt :
3082626
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2011

Présentation de la marque CROIX DE ROSTAN

Déposée le 5 février 2001 par la société UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROIX DE ROSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles domicilié(e) LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY HENRI AZAM - France.

La marque CROIX DE ROSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DE ROSTAN est expirée depuis le 5 février 2011.

UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS D'ESTIAC , LA VIEILLE BASTIDE , BRAGEIRAC , TROMPETTE


UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles) - LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France - SIREN 330558388


GUY HENRI AZAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.