Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARVIS DE LA CURE
UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
95573391
Date de dépôt :
22/05/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2005

Présentation de la marque PARVIS DE LA CURE

Déposée le 22 mai 1995 par la société UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARVIS DE LA CURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy Henri AZAM UNIVITIS - France.

La marque PARVIS DE LA CURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARVIS DE LA CURE est expirée depuis le 22 mai 2005.

UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE DE CARENAC , ROXANE , LA CROIX DE BRUZES , LA CROIX DU BOSC , PRIEURE D'APPELLES , GROUPE UNIVITIS EN BORDEAUX , ROC SIVADONS , GARMONT , NUANCES , GRAVELLON


UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France - SIREN 330558388


Monsieur Guy Henri AZAM UNIVITIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée