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Marques déposées par la société UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
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GENS DU BOSC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GENS DU BOSC
UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
95552876
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2015

Présentation de la marque GENS DU BOSC

Déposée le 5 janvier 1995 par la société UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENS DU BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la société UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2278071) - 33220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNIVITIS domicilié(e) LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2278071) - 33220 - France.

La marque GENS DU BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENS DU BOSC est expirée depuis le 5 janvier 2015.

UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE DE CARENAC , ROXANE , LA CROIX DE BRUZES , LA CROIX DU BOSC , PRIEURE D'APPELLES , GROUPE UNIVITIS EN BORDEAUX , ROC SIVADONS , GARMONT , NUANCES , GRAVELLON


UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2278071) - 33220 - France - SIREN 330558388


UNIVITIS - LES LEVES,33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2278071) - 33220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Inscription le 13 janvier 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°384729 - Publication au BOPI 2004-01-13

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2004 n°2278071 - Publication au BOPI 2004-12-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée