Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVELANDE
UNIVITIS Union de Caves Coopératives vinicoles

Numéro de dépôt :
94513119
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque RIVELANDE

Déposée le 23 mars 1994 par la société UNIVITIS Union de Caves Coopératives vinicoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIVELANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la société UNIVITIS Union de Caves Coopératives vinicoles domicilié(e) LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy Henri AZAM UNIVITIS - France.

La marque RIVELANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513119.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVELANDE est expirée depuis le 23 mars 2004.


UNIVITIS Union de Caves Coopératives vinicoles - LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France - SIREN 330558388


Monsieur Guy Henri AZAM UNIVITIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée