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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIVERSITY
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SORBONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SORBONNE
UNIVERSITY SARL

Numéro de dépôt :
98758911
Date de dépôt :
12/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/11/2008

Présentation de la marque SORBONNE

Déposée le 12 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIVERSITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SORBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIVERSITY domicilié(e) 110, RUE DE LA HAIE COQ, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSITY S.A.R.L. - France.

La marque SORBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORBONNE est expirée depuis le 12 novembre 2008.

UNIVERSITY a également déposé les autres marques suivantes : S SORBONNE PARIS


UNIVERSITY SARL - 110, RUE DE LA HAIE COQ, 75019 PARIS - France


UNIVERSITY S.A.R.L. - France


Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347535 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Fils à usage textile. Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles et non-tissés [textiles].

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).