Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFOCLE
UNIVERSITE TOULOUSE II LE MIRAIL, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel

Numéro de dépôt :
3968829
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2022
SOFOCLE de UNIVERSITE TOULOUSE II LE MIRAIL

Présentation de la marque SOFOCLE

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par la société UNIVERSITE TOULOUSE II LE MIRAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOFOCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la société UNIVERSITE TOULOUSE II LE MIRAIL domicilié(e) 5 allée Antoine Machado - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 113 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque SOFOCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFOCLE est expirée depuis le 14 décembre 2022.

UNIVERSITE TOULOUSE II LE MIRAIL a également déposé les autres marques suivantes : SAGHE


UNIVERSITE TOULOUSE II LE MIRAIL, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - 5 allée Antoine Machado - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 193113834


RAVINA SA - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

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