Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.R.G. TOULOUSE"Centre de Recherche en Gestion"
UNIVERSITE TOULOUSE I I.A.E

Numéro de dépôt :
3122403
Date de dépôt :
24/09/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2011
C.R.G. TOULOUSE\

Présentation de la marque C.R.G. TOULOUSE"Centre de Recherche en Gestion"

Déposée le 24 septembre 2001 par UNIVERSITE TOULOUSE I I.A.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.R.G. TOULOUSE"Centre de Recherche en Gestion" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est UNIVERSITE TOULOUSE I I.A.E, domicilié(e) 2, rue Albert Lautman, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.A.E - France.

La marque C.R.G. TOULOUSE"Centre de Recherche en Gestion" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.R.G. TOULOUSE"Centre de Recherche en Gestion" est expirée depuis le 24 septembre 2011.


UNIVERSITE TOULOUSE I I.A.E - 2, rue Albert Lautman, 31000 TOULOUSE - France


I.A.E - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Appareils et instruments d'enseignement : appareils audiovisuels, bandes magnétiques et vidéo, disquettes souples, écrans de projection, enseignes lumineuses, films cinématographiques, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils scolaires, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour le traitement de texte, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, télécommunication ; émissions et programmes de télévision, communication par terminaux d'ordinateurs, éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, prêt de livres, production de films, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; recherche scientifique et industrielle. Académies (éducation) Bandes vidéo (production de films sur -) Bibliothèques itinérantes (services de -) Colloques (organisation et conduite de -) Concours (organisation de -) (éducation ou divertissement) Conférences (organisation et conduite de -) Congrès (organisation et conduite de -) Correspondance (enseignement par -) Cours par correspondance, éducation, éducation (information en matière d'-) , enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques Expositions (organisation d'-) à buts culturels ou éducatifs Films (production de -) Formation pratique (démonstration) Informations en matière d'éducation Livres (publication de-) Montage de bandes vidéo Montage de programmes radiophoniques et de télévision Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Organisation de compétitions sportives Organisation et conduite d'ateliers de formation Organisation et conduite de séminaires Organisation et conduite de symposiums Publication de textes (autres que textes publicitaires)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.