Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Université Toulouse Capitole
Université Toulouse 1 Capitole, Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel

Numéro de dépôt :
4071098
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/02/2024
Université Toulouse Capitole de Université Toulouse 1 Capitole

Présentation de la marque Université Toulouse Capitole

Déposée le 17 février 2014 par la société Université Toulouse 1 Capitole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Université Toulouse Capitole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la société Université Toulouse 1 Capitole domicilié(e) 2, rue du Doyen Gabriel Marty - 31042 - TOULOUSE cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 113 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno SIRE, Université Toulouse 1 Capitole domicilié(e) 2, rue du Doyen Gabriel Marty - 31042 - TOULOUSE cedex 9 - France.

La marque Université Toulouse Capitole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université Toulouse Capitole est expirée depuis le 17 février 2024.

Université Toulouse 1 Capitole a également déposé les autres marques suivantes : Toulouse Ecole de Management – TSM , Toulouse School of Management – TSM , UNIVERSITE TOULOUSE 1 – CAPITOLE , UNIVERSITAS MAGISTRORUM & SCOLARIUM 1229 UNIVERSITÉ TOULOUSE 1 CAPITOLE , IAE Toulouse Ecole de Management , UNIVERSITAS MAGISTRORUM & SCOLARIUM 1229 UNIVERSITÉ TOULOUSE 1 CAPITOLE , Université Toulouse 1 Capitole , UT1C , IAE Toulouse School of Management , UT1 – CAPITOLE


Université Toulouse 1 Capitole, Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - 2, rue du Doyen Gabriel Marty - 31042 - TOULOUSE cedex 9 - France - SIREN 193113826


Bruno SIRE, Université Toulouse 1 Capitole - 2, rue du Doyen Gabriel Marty - 31042 - TOULOUSE cedex 9 - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, et autres supports numériques, ordinateurs portables, sacoches conçues pour ordinateurs portables, tablettes électroniques, ordiphone (smartphone), liseuses électroniques, vidéogrammes, disques magnétiques, supports de données magnétiques, programmes d'ordinateurs téléchargeables, publications électroniques téléchargeables, appareils d'instruction ou d'enseignement, moniteurs (programmes d'ordinateur), clés USB.

Porte-clé de fantaisie, épinglettes.

Fournitures pour l'écriture, matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils), enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), formulaires (papeterie), impressions (papeterie), produits de l'imprimerie, livres, livrets, revues périodiques, manuels d'instruction ou d'enseignement, photographies, transparents (papeterie), journaux, affiches, magazines, guides (produit de l'imprimerie), autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, agendas, calendriers, brochures, stylos, cartes de visite, imprimés, albums, représentations graphiques, publications, formulaires, cachets (sceaux), cachets (timbres), drapeaux et fanions en papier, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, éphémérides, étiquettes non en tissu, papier à lettre.

Vaisselle non en métaux précieux, bouteilles (récipients), bouteilles isolantes, gobelets non en métaux précieux, récipients à boire, verres à boire, tasses non en métaux précieux, bols, mugs, plats non en métaux précieux, cruches, gourdes, assiettes non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, cloches à fromage, ustensiles et récipients de cuisine non en métaux précieux, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), sacs isothermes, dessous de plats (ustensiles de tables), casseroles, casseroles à pression non électriques, moules de cuisine, ustensiles de cuisine non électriques, tire-bouchons, objets d'art en terre et/ou en porcelaine et/ou en verre et/ou en faïence, photophores non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, nécessaires de toilette, peignes, torchons (chiffons) de nettoyage.

Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, ceintures porte-monnaie (habillement), survêtements (habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement), bonnets.

Courrier publicitaire, démonstration de produits, mise à jour de documentation publicitaire, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, service de secrétariat, traitement de texte, recueil et systématisation de données dans un fichier central, promotion des ventes pour des tiers, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, investigations pour affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, établissement de statistiques, estimation en affaires commerciales, location d'espaces publicitaires, recherche de marchés, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, rédaction de textes publicitaires, publicité, recrutement de personnel, agence d'informations commerciales, service d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux et/ou publicitaires, organisation de concours à buts commerciaux et/ou publicitaires, mise en pages à buts publicitaires, publication de textes publicitaires, service d'abonnement à des journaux pour des tiers, audits d'entreprises (analyses commerciales), optimisation du trafic pour site Web.

Communication par terminaux d'ordinateurs, information en matière de télécommunications, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique, communications téléphoniques, service des téléconférences, information en matière de télécommunication sur réseaux informatiques, fourniture de forums de discussion sur un réseau informatif mondial, fourniture d'accès à des bases de données, agences d'informations (nouvelles), transmission de dépêches et de messages, transmission de messages par messagerie électronique ou téléphonie mobile, diffusion de programmes de télévision ou contenus dans des vidéogrammes, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, diffusion d'émissions de divertissement ou d'information sur réseaux informatiques, services de téléconférences et/ou de visioconférences, service de mise à disposition de forums en ligne.

Enseignement, académie (éducation), exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, enregistrement et filmage sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, service de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours en matière culturelle et/ou éducation et/ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires ; enseignement et cours par correspondance ou en ligne, épreuves pédagogiques, information en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, divertissement activités culturelles, formation, formation pratique (démonstration), organisation et conduite de stages de formation, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, édition et publication de livres et de revues, organisation et conduite de visioconférences en matière culturelle et/ou éducative, services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), service de traduction, service d'imagerie numérique, mise en page autre qu'à buts publicitaires, prêts de livres, rédaction de textes autres que textes publicitaires, organisation et conduite de concerts.

Programmation pour ordinateurs, élaboration et conception de logiciels, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, location de serveurs Web, hébergement de sites informatiques (sites Web), information en matière technique et/ou scientifique sur réseaux informatiques, information en matière technique et/ou scientifique, location de logiciels informatiques, conception de systèmes informatiques, reconstitution de bases de données, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet.

Information en matière juridique, information en matière juridique sur réseaux informatiques, conseil en matière juridique, services juridiques, concession de licence de logiciels (services juridiques), service de réseautage social en ligne.