Marque enregistrée - Marque en vigueur

Certificat en Compétences Rédactionnelles (CCR, CERTI-REDAC)
Université Stendhal Grenoble 3, EPSCP

Numéro de dépôt :
4213771
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2025
Certificat en Compétences Rédactionnelles (CCR, CERTI-REDAC) de Université Stendhal Grenoble 3

Présentation de la marque Certificat en Compétences Rédactionnelles (CCR, CERTI-REDAC)

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2015 par la société Université Stendhal Grenoble 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Certificat en Compétences Rédactionnelles (CCR, CERTI-REDAC) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la société Université Stendhal Grenoble 3 domicilié(e) Domaine universitaire, BP 25 - 38040 - Grenoble cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 818 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie Beaubron, Direction de la Recherche - A220 domicilié(e) Université Stendhal Grenoble 3, BP 25 - 38040 - Grenoble cedex 9 - France.

La marque Certificat en Compétences Rédactionnelles (CCR, CERTI-REDAC) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Certificat en Compétences Rédactionnelles (CCR, CERTI-REDAC) arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

Université Stendhal Grenoble 3 a également déposé les autres marques suivantes : Cuef DE GRENOBLE


Université Stendhal Grenoble 3, EPSCP - Domaine universitaire, BP 25 - 38040 - Grenoble cedex 9 - France - SIREN 193818408


Mme. Sophie Beaubron, Direction de la Recherche - A220 - Université Stendhal Grenoble 3, BP 25 - 38040 - Grenoble cedex 9 - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).