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Marques déposées par Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique
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RADIO SORBONNE NOUVELLE – R.S.N. –
Marque expirée - Marque en non vigueur

RADIO SORBONNE NOUVELLE – R.S.N. –
Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel) EPSCP

Numéro de dépôt :
3575526
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
RADIO SORBONNE NOUVELLE – R.S.N. – de Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique

Présentation de la marque RADIO SORBONNE NOUVELLE – R.S.N. –

Déposée le 5 mai 2008 par Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RADIO SORBONNE NOUVELLE – R.S.N. – »

Le déposant est Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel) EPSCP domicilié(e) 17 rue de la Sorbonne,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE PRÉSIDENT de l'UNIVERSITÉ SORBONNE NOUVELLE domicilié(e) 17, rue de la Sorbonne,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RADIO SORBONNE NOUVELLE – R.S.N. – est expirée depuis le 5 mai 2018.

Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique a également déposé les autres marques suivantes : iSORBONNE , TELE 3 LA SORBONNE CHEZ VOUS , e Sorbonne , UNIVERSITE NOUVELLE SORBONNE


Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel) EPSCP - 17 rue de la Sorbonne,75005 PARIS - 75005 - France


M. LE PRÉSIDENT de l'UNIVERSITÉ SORBONNE NOUVELLE - 17, rue de la Sorbonne,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Emissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; communication d'informations par terminaux d'ordinateurs ; émission radios et télévision ;

Formation en ligne par terminaux d'ordinateurs ; services d'enseignement, d'éducation et de formation ; organisation de séminaires, de conférences et de congrès à but éducatif ou culturel ; production de supports d'informations, notamment des livres, de cassettes vidéo ou audio, des disques vidéo ou audio.

Elaboration et constitution d'une documentation scientifique et technique.