Marque enregistrée - Marque en vigueur

IUT ANNECY UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC
Université Savoie Mont Blanc, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et profesionnel

Numéro de dépôt :
4249314
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026

Présentation de la marque IUT ANNECY UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par la société Université Savoie Mont Blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IUT ANNECY UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la société Université Savoie Mont Blanc domicilié(e) 27 Rue Marcoz - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 308 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Savoie Mont Blanc, M. Denis Varaschin domicilié(e) 27 Rue Marcoz - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France.

La marque IUT ANNECY UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IUT ANNECY UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

Université Savoie Mont Blanc a également déposé les autres marques suivantes : CNFEDS UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC , FACULTE DE DROIT UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC , IUT CHAMBERY UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC , SCIENCES ET MONTAGNE UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC , UFR Sciences et Montagne (UFR SceM) , Fondation Université Savoie Mont Blanc (Fondation USMB) , FONDATION UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC , IAE UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC , Fondation Savoie Mont Blanc , UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC


Université Savoie Mont Blanc, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et profesionnel - 27 Rue Marcoz - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France - SIREN 197308588


Université Savoie Mont Blanc, M. Denis Varaschin - 27 Rue Marcoz - 73011 - CHAMBERY CEDEX - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage .