Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fresque de la Permaculture
Université Populaire de Permaculture

Numéro de dépôt :
4605475
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
La Fresque de la Permaculture de Université Populaire de Permaculture

Présentation de la marque La Fresque de la Permaculture

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par Université Populaire de Permaculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fresque de la Permaculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est Université Populaire de Permaculture domicilié(e) 23 bis rue du cadran - 86500 - Montmorillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GREGORY LEVEAU domicilié(e) 7 avenue Pierre Brossolette - 94100 - Saint-Maur - France.

La marque La Fresque de la Permaculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fresque de la Permaculture arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

Université Populaire de Permaculture a également déposé les autres marques suivantes : Université Populaire de Permaculture - UPP


Université Populaire de Permaculture - 23 bis rue du cadran - 86500 - Montmorillon - France


Monsieur GREGORY LEVEAU - 7 avenue Pierre Brossolette - 94100 - Saint-Maur - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.