Université Pierre et Marie Curie (Paris 6), Etablissement public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel
Numéro de dépôt :
4319956
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
Présentation de la marque ARTFUN
Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par Université Pierre et Marie Curie (Paris 6
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTFUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est Université Pierre et Marie Curie (Paris 6), Etablissement public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel domicilié(e) 4 place Jussieu - 75005 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France.
La marque ARTFUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université Pierre et Marie Curie (Paris 6), Etablissement public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - 4 place Jussieu - 75005 - Paris - France
Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Inscription le 20 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722380 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-20
Inscription le 20 avril 2018 - Concession de licence n°722379 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-20
Logiciels pour la pose de diagnostics médicaux, le développement de plans de traitement, la surveillance, le contrôle et la simulation de traitement de patients, la gestion et la transmission de données de patients, d'informations et d'images digitales et le contrôle d'appareils médicaux ; logiciels (programmes enregistrés) de recherche dans le domaine de l'imagerie médicale ; logiciels (programme enregistrés) pour l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; logiciels (programmes enregistrés) de suivi chirurgical ; logiciels (programme enregistrés) de gestion médicale et chirurgicale ; logiciels permettant l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, l'exploitation, la gestion et le traitement des données médicales ; outils (logiciels et programmes informatiques) de développement de logiciels pour l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; appareils d'enregistrement, de stockage, d'analyse, de transmission, de génération, de visualisation et de traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; appareils et instruments scientifiques, optiques et de contrôle médical (inspection) ; appareils et équipements pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images médicales ; appareils et équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques pour ordinateur pour l'imagerie médicale ; logiciel d'application et instruments scientifiques en médecine et biologie pour assister la prévention, le diagnostic et la thérapie ; appareils de traitement d'image pour l'imagerie médicale et la visualisation et écrans associés ;
Services d'installation, entretien et réparation de logiciels, d'équipements et de systèmes informatiques et d'appareils et systèmes médicaux ;
Conception et développement de systèmes informatiques pour l'imagerie médicale et scientifique ainsi que la gestion de données médicales ; étude de projets techniques dans le domaine des données médicales et de l'imagerie médicale et chirurgicale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'imagerie médicale, de la visualisation et de la gestion des données médicales ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers concernant l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, positions et sons) ; conception de systèmes informatiques permettant la simulation de systèmes physiologiques à partir de modèles informatiques s'appuyant sur des images biomédicales et d'autres signaux ; étude d'analyse, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateur et de logiciels d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; support (consultation) technique en matière de logiciel d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; recherches scientifiques à but médical ; travaux d'expertise en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales rendus par des ingénieurs ; travaux d'ingénieurs en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; étude et recherches scientifiques en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; étude et recherches scientifiques sur l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; consultations, études et recherches en matière de chirurgie, de biologie, de chimie, de radiologie, d'imagerie médicale ; duplication de programmes informatiques en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales.
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