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Marques déposées par la société UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET CULTUREL
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DEUTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEUTS
UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET CULTUREL

Numéro de dépôt :
93478194
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013

Présentation de la marque DEUTS

Déposée le 28 juillet 1993 par la société UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET CULTUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET CULTUREL domicilié(e) 4, place Jussieu,75005 PARIS,FRANCE (dossier no 2246356) - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 517 220 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2246356) - 75008 - France.

La marque DEUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEUTS est expirée depuis le 15 juillet 2013.

UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET CULTUREL a également déposé les autres marques suivantes : CADNA


UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET CULTUREL - 4, place Jussieu,75005 PARIS,FRANCE (dossier no 2246356) - 75005 - France - SIREN 197517220


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2246356) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2003 n°2246356 - Publication au BOPI 2003-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Services d'enseignement, de formation, d'instruction; enseignement par correspondance, enseignement universitaire; organisation d'épreuves pédagogiques; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires