Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMOLINE
UNIVERSITE PAUL SABATIER (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1562951
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1999

Présentation de la marque TOMOLINE

Déposée le 30 novembre 1989 par UNIVERSITE PAUL SABATIER (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNIVERSITE PAUL SABATIER (Etablissement Public), domicilié(e) 118, route de Narbonne, 31062 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT - France.

La marque TOMOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMOLINE est expirée depuis le 30 novembre 1999.


UNIVERSITE PAUL SABATIER (Etablissement Public) - 118, route de Narbonne, 31062 TOULOUSE - France


CABINET BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématrographiques et optiques;appareils et instruments pour la tomographie à émission de rayonx X, gamma ou analogues;appareils et instruments pour la tomographie à émission de rayons X, gamma ou analogues;appareils et instruments pour l'émission et la détection de rayons X, gamma ou analogues ainsi que pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des signaux détectés en vue de former des images d'un corps donné.Appareils et instruments médicaux de diagnostic. Services de diagnostic médical et de soins

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.