Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE Aix-Marseille III
Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, EPCSCP

Numéro de dépôt :
3745198
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/06/2020
UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE Aix-Marseille III de Université Paul Cézanne Aix-Marseille III

Présentation de la marque UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE Aix-Marseille III

Déposée le 10 juin 2010 par la société Université Paul Cézanne Aix-Marseille III auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE Aix-Marseille III » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la société Université Paul Cézanne Aix-Marseille III domicilié(e) 3 avenue Robert Schuman - 13628 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 191 323 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Paul Cézanne, Service des Affaires Juridiques et Statuaires domicilié(e) 3 avenue Robert Schuman - 13628 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France.

La marque UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE Aix-Marseille III a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745198.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE Aix-Marseille III est expirée depuis le 10 juin 2020.

Université Paul Cézanne Aix-Marseille III a également déposé les autres marques suivantes : Académie de Droit d'Aix-Marseille , Fondation universitaire Paul Cézanne – Savoirs, Métiers et Territoires


Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, EPCSCP - 3 avenue Robert Schuman - 13628 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France - SIREN 191323641


Université Paul Cézanne, Service des Affaires Juridiques et Statuaires - 3 avenue Robert Schuman - 13628 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement supérieur ; formation initiale ; formation continue ; formation permanente ; enseignement par correspondance ; mise en pages autres qu'à buts publicitaires ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Recherche scientifique rendue par les universitaires et les chercheurs ; valorisation de la recherche et des compétences des laboratoires rendues par les universitaires et les chercheurs.