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Marques déposées par la société Université Paul Cézanne Aix Marseille III
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Académie de Droit d'Aix-Marseille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Académie de Droit d'Aix-Marseille
Université Paul Cézanne Aix Marseille III, EPCSCP

Numéro de dépôt :
3745192
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/06/2020
Académie de Droit d\'Aix-Marseille de Université Paul Cézanne Aix Marseille III

Présentation de la marque Académie de Droit d'Aix-Marseille

Déposée le 10 juin 2010 par la société Université Paul Cézanne Aix Marseille III auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Académie de Droit d'Aix-Marseille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la société Université Paul Cézanne Aix Marseille III domicilié(e) 3 avenue Robert Schuman - 13628 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 191 323 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Paul Cézanne, Service des Affaires Juridiques et Statutaires domicilié(e) 3 avenue Robert Schuman - 13628 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France.

La marque Académie de Droit d'Aix-Marseille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie de Droit d'Aix-Marseille est expirée depuis le 10 juin 2020.

Université Paul Cézanne Aix Marseille III a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE Aix-Marseille III , Fondation universitaire Paul Cézanne – Savoirs, Métiers et Territoires


Université Paul Cézanne Aix Marseille III, EPCSCP - 3 avenue Robert Schuman - 13628 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France - SIREN 191323641


Université Paul Cézanne, Service des Affaires Juridiques et Statutaires - 3 avenue Robert Schuman - 13628 - AIX-EN-PROVENCE cedex 1 - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement supérieur ; formation initiale ; formation continue ; formation permanente ; enseignement par correspondance ; mise en pages autres qu'à butes publicitaires ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ;

Etudes et recherches dans le domaine des sciences juridiques et politiques ; valorisation des compétences et expertises dans le domaine des sciences juridiques et politiques rendus par les universitaires et les chercheurs.