Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNIVERSITE PARIS-SUD 11, Etablissement public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel

Numéro de dépôt :
3884128
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/12/2021
Marque figurative de UNIVERSITE PARIS-SUD 11

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 décembre 2011 par la société UNIVERSITE PARIS-SUD 11 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société UNIVERSITE PARIS-SUD 11 domicilié(e) 15 rue Georges Clémenceau - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 199 111 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884128.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 décembre 2021.

UNIVERSITE PARIS-SUD 11 a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITÉ PARIS SUD , comprendre l'avenir, construire le monde , FONDATION PARIS SUD UNIVERSITE LE MEILLEUR POUR TOUS , Comprendre le monde, construire l'avenir


UNIVERSITE PARIS-SUD 11, Etablissement public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - 15 rue Georges Clémenceau - 91400 - ORSAY - France - SIREN 199111014


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Supports de données optiques ou magnétiques ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; bracelets magnétiques d'identification ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; appareils de lecture optique ; disques compacts (audio-vidéo) ; CD-Rom ; DVD et DVD-Rom ; clefs USB ; casques à écouteurs ; baladeurs ; bandes vidéo ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; ordinateurs ; ordinateurs bloc-notes ; périphériques d'ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; souris (informatique) ; tapis de souris ; imprimantes d'ordinateurs ; écrans vidéo ; mémoires pour ordinateurs ; microphones ; moniteurs (matériel) ; repose-poignets pour matériel informatique ; récepteurs (audio, vidéo) ; nécessaire mains libres pour téléphones ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; traducteurs électroniques de poche ; aimants décoratifs (magnets) ; boussoles ; thermomètres non à usage médical ; bouchons pour les oreilles ; bouées de sauvetage ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; compte-pas (podomètres) ; verres de contact ; étuis pour verres de contact ; lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis pour lunettes ; articles de lunetterie ; loupes (optique) ; machines à calculer ; calculatrices de poche ; appareils à prépaiement ; appareils d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils scolaires ; appareils photographiques ; films cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; mégaphones ; talkies-walkies ; appareils pour l'analyse ou le diagnostic non à usage médical ;

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; bijouterie fantaisie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; écrins ; parures ; bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; boucles d'oreilles ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; montres ; montres-bracelets ; bracelets de montres ; boutons de manchettes ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; amulettes (bijouterie) ; médaillons (bijouterie) ; breloques ; strass ; porte-clefs de fantaisie ; épingles (bijouterie) ; épinglettes ; insignes en métaux précieux ; jetons de cuivre ; monnaies ; médailles ; chronomètres ; instruments chronométriques ; horloges ; réveille-matin ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; blocs notes, blocs à dessins, cahiers, albums, almanachs, calendriers, éphémérides, répertoires, atlas, plans, chemises pour documents, classeurs, couvertures (papeterie), dossiers (papeterie), photographies, dessins, cartes de visite, cartes de voeux, cartes postales ; carnets, porte-chéquiers, affiches, brochures, enveloppes ; porte-affiches en papier ou en cartons, supports pour photographies en papier et en carton ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; trousse à dessin ; fournitures pour écrire ; cachets (sceaux) ; écussons (cachets en papier) ; coupe-papier (article de bureau) ; pochettes pour passeports ; fournitures scolaires ; articles de papeterie ; stylos, crayons, autocollants, décalcomanies, gommes à effacer, papier à lettres, sous-main ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, livrets, journaux, magazines, périodiques, catalogues, prospectus, manuels, circulaires, revues ; publications ; journaux de bandes dessinées ; objets d'art lithographiés ; marques pour livres ; pince-notes ; pinces à billets ; billets (tickets) ; fanions en papier ; drapeaux en papier ; dessous de chopes à bières ; dessous de carafes en papier ; essuie-mains en papier ; linge de table en papier ; nappes en papier ; sets de table en papier ; ronds de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; papier d'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs d'alpinistes ; havresacs ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs à provision ; cartables ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacs à roulettes ; mallettes pour documents ; serviettes (maroquinerie) ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs en bandoulière ; sacs de sport ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; bourses ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir ou imitation du cuir pour l'emballage ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; colliers pour animaux ; laisses ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; vaisselle jetable ; plats ; plats en papier ; récipients calorifuges pour les aliments ; récipients à boire ; assiettes ; verres (récipients) ; bols ; bidons (gourdes) ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; chopes à bière ; tasses ; mugs (tasses) ; bouteilles ; carafes ; cruches ; services à café ; bâtonnets pour cocktails ; boîtes à biscuits ; boîte à casse-croûte ; boîtes à thé ; boules à thé ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouchons de verre ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; porte-cartes de menu ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; ronds de serviettes ; brosserie ; brosses à cheveux ; peignes ; étuis pour peignes ; brosses à dents ; ustensiles cosmétiques ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite ou en verre ; nécessaires de toilette ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; enseignes en porcelaine ou en verre ; bougeoirs ; candélabres (chandeliers) ; brûle-parfums ; arrosoirs ; boîtes à savon ; boîtes en verre ; flacons ; brosses à chaussures ; chausse-pieds ; poubelles ; tirelires non métalliques ; urnes ; vases ;

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bonneterie ; maillots de bain ; bonnets de bain ; peignoirs de bain ; foulards ; bandanas (foulards) ; écharpes ; gants (habillement) ; mitaines ; cravates ; bonnets ; casquettes ; visières (chapellerie) ; masques pour dormir ; cache-col ; chaussettes ; bretelles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie ; peignoirs ; blouses ; chemises ; maillots ; maillots de sport ; pull-overs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pyjamas ; uniformes ;

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; disques pour le sport ; gobelets pour jeux ; jetons pour jeux ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de société ; dés (jeux) ; puzzles ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;

Education ; formation ; instruction ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, ; organisation et conduite de concours (éducation, divertissement) ; organisation de loteries ; organisation et conduite de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles ; divertissement ; services de loisirs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; location de films cinématographiques et enregistrements sonores ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; microfilmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; activités sportives et culturelles ; services de bibliothèques itinérantes ; prêt de livres ; services de billetterie ; réservation de places de spectacles ; organisation de compétitions sportives ; publication de textes autres que textes publicitaires sur tous supports, y compris électroniques ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; informations en matière d'éducation, de formation et de divertissement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception) de logiciels ; installation et location d'ordinateurs, de logiciels informatiques et de serveurs web ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches techniques.