Université Paris-Sorbonne – Paris IV, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
4254870
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2026
Présentation de la marque PARIS SORBONNE
Déposée le 8 mars 2016 par Université Paris-Sorbonne – Paris IV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PARIS SORBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est Université Paris-Sorbonne – Paris IV, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 1 rue Victor Cousin - 75230 - PARIS cedex 05 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE, Société d'Avocats, M. Carral Régis domicilié(e) 106 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque PARIS SORBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254870.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université Paris-Sorbonne – Paris IV, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 1 rue Victor Cousin - 75230 - PARIS cedex 05 - France
HOCHE, Société d'Avocats, M. Carral Régis - 106 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Publications électroniques (périodiques ou ponctuelles) notamment sous la forme de livres, de manuels, d'articles, de lettres d'information, de journaux, de magazines, de revues, d'annuaires, de sondages, de petites annonces, à vocation de formation, d'information, de divertissement, d'enseignement, et de recherches ; bases de données électroniques ; supports de formation, d'enseignement, d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques, disques DVD, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), supports de données numériques, analogiques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuels, supports numériques, analogiques, magnétiques ou optiques et instruments pour l'enseignement et la formation, logiciels (programmes enregistrés), appareils et instruments pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ;
Produits de l'imprimerie, livres, manuels, articles, journaux, revues, imprimés, lettres d'information, publication et tous autres supports imprimés de publication et d'édition ; crayons, stylos, calendriers, prospectus, albums, affiches, cartes, représentations et reproductions graphiques ; articles de papeterie, images, impressions, plans, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Vêtements, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, blousons, casquettes, visières [chapellerie], sous-vêtements, cravates, écharpes, foulards ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Formation ; formation avancée ; formation continue ; formation assistée par ordinateur ; organisation, animation, préparation et conduite de formations, de cours de formation et de formations complémentaires, d'ateliers de formations, de séminaires de formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; mise à disposition de formations, de cours de formation et de formations complémentaires, d'ateliers de formations, de séminaires de formation, mise à disposition de formations en ligne ; prestation de conseils en matière de formation ; informations et conseils en matière de formation, micro-édition ; enseignement ; services d'enseignement et éducation ; services d'enseignement éducatif, de recherche, de culture générale via un site Web pour des images fixes ou animées ; enseignement par correspondance ; cours d'enseignement à distance ; services d'enseignement supérieur ; services de cours d'enseignement de niveau secondaire, universitaire ou d'enseignement supérieur ; préparation et animation de séminaires, d'ateliers [éducation], de congrès, de colloques, de cours d'enseignement à distance et d'expositions à des fins culturelles ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; services d'édition et de publication de cours de formation, de livres, de manuels, d'imprimés, d'articles, de journaux, de magazines, de revues, de lettres d'information sur tous supports y compris électroniques ; services d'édition de revues spécialisées, livres et précis dans le domaine de la médecine ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; édition et publication multimédia de cours de formation, de livres, de manuels, d'articles ; service de mise à disposition en ligne de publications électroniques ; divertissement, services de divertissement sous forme de courses sportives, activités sportives et culturelles ; services d'organisation de courses et de toutes manifestations à des fins d'informations éducatives, culturelles, sportives, de formation et de recherches à des fins d'enseignement éducatifs ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de distinction ; production de films autres que films publicitaires, de courts métrages, de magazines radiophoniques ou de télévision ; d'émissions de radios, de télévision ou de contenus à caractère de formation, d'information éducative, de divertissement, sur tous supports y compris numérique, conception et diffusion (publication) de modules de formation sur support papier, électronique ou numérique ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, et tous supports y compris numérique ; services d'animations de clubs professionnels (éducation, divertissement) dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; reportages photographiques et filmés ;
Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, et des débats et discussions interactifs ; services informatiques à savoir création, développement et hébergement de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénieries d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique, à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers ; services d'hébergement de sites Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs, hébergement de carnets Web, hébergement de plateforme Web visant à la constitution d'un réseau social, professionnel ou personnel ; recherches scientifiques et réalisation d'études scientifiques, services de recherche médicale, de recherches biomédicales, de recherche et de développement pharmaceutiques ; services de recherche pour le développement de nouveaux produits ; services d'essai en laboratoire ; services de recherches, d'essais et d'analyses scientifiques assistés par ordinateur ; services d'essai pour la certification de qualité ou normes ; services de laboratoire de recherche médicale ; services de développement de médicaments ; services d'analyse et de recherche en laboratoire ; recherche en laboratoire ; recherche de produits ;
Services de recherche de partenaires ; services sur Internet à des fins de réseautage social en ligne.
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