Université Paris-Sorbonne - Paris IV, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
4228371
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2025
Présentation de la marque Créateur de futurs depuis 1257
Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par Université Paris-Sorbonne - Paris IV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Créateur de futurs depuis 1257 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est Université Paris-Sorbonne - Paris IV, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 1 rue Victor Cousin - 75230 - Paris cedex 05 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE, Société d'Avocats, M. Régis Carral domicilié(e) 106 rue la Boétie - 75008 - Paris - France.
La marque Créateur de futurs depuis 1257 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créateur de futurs depuis 1257 arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.
Université Paris-Sorbonne - Paris IV a également déposé les autres marques suivantes : PARIS SORBONNE
Université Paris-Sorbonne - Paris IV, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 1 rue Victor Cousin - 75230 - Paris cedex 05 - France
HOCHE, Société d'Avocats, M. Régis Carral - 106 rue la Boétie - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Inscription le 6 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758367 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-06
Publications électroniques (périodiques ou ponctuelles) notamment sous la forme de livres, de manuels, d'articles, de lettres d`information, de journaux, de magazines, de revues, d'annuaires, de sondages, de petites annonces, à vocation de formation, d`information, de divertissement, d`enseignement, et de recherches ; bases de données électroniques ; supports de formation, d'enseignement, d`informations enregistrés sous forme de cédéroms, disques, disques DVD, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), supports de données numériques, analogiques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d`enseignement audiovisuels, supports numériques, analogiques, magnétiques ou optiques et instruments pour l`enseignement et la formation, logiciels (programmes enregistrés), appareils et instruments pour le traitement de l`information, programmes d`ordinateurs (logiciels téléchargeables) ;
Produits de l`imprimerie, livres, manuels, articles, journaux, revues, imprimés, lettres d`information, publication et tous autres supports imprimés de publication et d`édition ; crayons, stylos, calendriers, prospectus, albums, affiches, cartes, représentations et reproductions graphiques ; articles de papeterie, images, impressions, plans, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l`emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton, caractères d`imprimerie, clichés, matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ;
Formation ; formation avancée ; formation continue ; formation assistée par ordinateur ; organisation, animation, préparation et conduite de formations, de cours de formation et de formations complémentaires, d'ateliers de formations, de séminaires de formation ; services de formation et d`enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; mise à disposition de formations, de cours de formation et de formations complémentaires, d'ateliers de formations, de séminaires de formation, mise à disposition de formations en ligne ; prestation de conseils en matière de formation ; informations et conseils en matière de formation, micro-édition ; enseignement ; services d'enseignement et éducation ; services d'enseignement éducatif, de recherche, de culture générale via un site web pour des images fixes ou animées ; enseignement par correspondance ; cours d'enseignement à distance ; services d'enseignement supérieur ; services de cours d'enseignement de niveau secondaire, universitaire ou d'enseignement supérieur ; préparation et animation de séminaires, d'ateliers [éducation], de congrès, de colloques, de cours d'enseignement à distance et d'expositions à des fins culturelles ; informations en matière d`éducation et de divertissement ; services d`édition et de publication de cours de formation, de livres, de manuels, d`imprimés, d'articles, de journaux, de magazines, de revues, de lettres d'information sur tous supports y compris électroniques ; services d'édition de revues spécialisées, livres et précis dans le domaine de la médecine ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; édition et publication multimédia de cours de formation, de livres, de manuels, d'articles ; service de mise à disposition en ligne de publications électroniques ; divertissement, services de divertissement sous forme de courses sportives, activités sportives et culturelles ; services d`organisation de courses et de toutes manifestations à des fins d`informations éducatives, culturelles, sportives, de formation et de recherches à des fins d`enseignement éducatifs ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou d`attribution de distinction ; production de films autres que films publicitaires, de courts métrages, de magazines radiophoniques ou de télévision ; d`émissions de radios, de télévision ou de contenus à caractère de formation, d`information éducative, de divertissement, sur tous supports y compris numérique, conception et diffusion (publication) de modules de formation sur support papier, électronique ou numérique ; services d`exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, et tous supports y compris numérique ; services d`animations de clubs professionnels (éducation, divertissement) dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; reportages photographiques et filmés ;
Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d`infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, et des débats et discussions interactifs ; services informatiques à savoir création, développement et hébergement de pages web personnalisées proposant des informations définies par l`utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d`ingénieries d`applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d`infogérance informatique, à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers ; services d`hébergement de sites Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d`ordinateurs , hébergement de carnets web, hébergement de plateforme Web visant à la constitution d`un réseau social, professionnel ou personnel ; recherches scientifiques et réalisation d'études scientifiques, services de recherche médicale, de recherches biomédicales, de recherche et de développement pharmaceutiques ; services de recherche pour le développement de nouveaux produits ; services d'essai en laboratoire ; services de recherches, d'essais et d'analyses scientifiques assistés par ordinateur ; services d'essai pour la certification de qualité ou normes ; services de laboratoire de recherche médicale ; services de développement de médicaments ; services d'analyse et de recherche en laboratoire ; recherche en laboratoire ; recherche de produits ;
Services de recherche de partenaires ; services sur internet à des fins de réseautage social en ligne.
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