Marque expirée - Marque en non vigueur

UNIVERSITE DE PARIS-SORBONNE
Université Paris Sorbonne (Paris IV) EPCSCP

Numéro de dépôt :
96629448
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2016

Présentation de la marque UNIVERSITE DE PARIS-SORBONNE

Déposée le 11 juin 1996 par Université Paris Sorbonne (Paris IV) EPCSCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERSITE DE PARIS-SORBONNE »

Le déposant est Université Paris Sorbonne (Paris IV) EPCSCP domicilié(e) 1 rue Victor Cousin,75230 PARIS (dossier no 2316439) - 75230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Paris Sorbonne (Paris IV) Service des Affaires Générales domicilié(e) 1 rue Victor Cousin,75230 PARIS (dossier no 2316439) - 75230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNIVERSITE DE PARIS-SORBONNE est expirée depuis le 11 juin 2016.


Université Paris Sorbonne (Paris IV) EPCSCP - 1 rue Victor Cousin,75230 PARIS (dossier no 2316439) - 75230 - France


Université Paris Sorbonne (Paris IV) Service des Affaires Générales - 1 rue Victor Cousin,75230 PARIS (dossier no 2316439) - 75230 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316439 - Publication au BOPI 2006-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714079 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Savons, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilettes, huiles essentielles, produits antisolaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cosmétiques, shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers. Bijouterie en métaux précieux; joaillerie en vrai ou faux, bijouterie fantaisie, en particulier anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets, boîtes à bijoux ou à cigares ou à cigarettes en métal précieux, étuis à cigarettes en or ou en argent, insignes, médailles, clips, broches, chaînes de montre, chaînes et colliers, sautoirs, bracelets, épingles à cravate; pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, en particulier montres-bracelets, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), réveils, pendulettes, chronomètres. Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, fournitures pour le dessin, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture,fournitures pour l'écriture, papier d'emballage, fiches, formulaires, journaux, livres, revues, publications, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, serviettes de table en papier, linge de table en papier, statuettes en papier mâché, décors de théâtre, trousses à dessin, trousses à crayons, foumitures pour l'écriture. Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à mains, sacs de voyage, portefeuilles, porte-monnaie, cartables, articles de bourellerie, malles et valises, couvertures en peaux; harnachements, selles pour chevaux; parapluies, cannes. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle, flacons, vases, cache-pots en porcelaine ou en faïence; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Linge de maison,linge de toilette, linge de table, linge de lit. Vements, en particulier pantalons, chemises et chemisettes, jupes et robes, sous-vêtements, blousons et pardessus; chaussures, bottes pour la moto, produits de la chapellerie, et tous vêtements à usage sportif, vêtements en cuir, maillot de bains, pyjamas. Jeux et jouets, échiquiers, jeux de société; balles, boules et ballons de jeu; club de golf, raquettes de tennis, skis, appareils de culture physique, disques pour le sport, fleurets, haltères, hameçons, maisons de poupées, patins à roulettes, tables et raquettes pour le tennis de table. Cigarettes, cigares, pipes, tabac, boîtes à cigares ou à cigarettes, coupe-cigares, allumettes et briquets, étuis à cigarettes. Agence de presse, agence d'information (nouvelles), messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, télécommunication, diffusion de programmes de télévision ou de radio. Enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, prêts de livres, éducation, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, édition et publication de livres, manuels et revues, organisation de concours, organisation de séminaires,de colloques ou de congrès, services d'orchestres, production de de films, de produits multimédias, services de musées,divertissements radiophoniques ou de télévision, montage de programmes de télévision ou de radio, représentations théâtrales, production de spectacles. Activités sportives, exploitation d'un centre de pratique de sports, camps de perfectionnement sportif (stages), services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation de compétitions sportives, culture physique, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, enseignement de la gymnastique, informations en matière de divertissement et de récréation, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules), location de stades, services de loisirs, organisation de concours, montage de programmes radiophonique et de télévision, éditions de livres. Exploitation de brevets, gestion de droits d'auteurs, services de dessinateurs d'art graphique, consultations professionnelles en matière d'enseignement et d'éducation, bureaux de rédaction, clubs de rencontre, cafétérias, restaurants à services rapide et permanent (snacks bars),restauration alimentaire, orientation professionnelle, location d'ordinateurs, location de logements temporaires, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de distributeurs automatiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.