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Marques déposées par Université Paris Grand Ouest
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Université Paris Seine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Université Paris Seine
Université Paris Grand Ouest, EPSCP

Numéro de dépôt :
4122992
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2024
Université Paris Seine de Université Paris Grand Ouest

Présentation de la marque Université Paris Seine

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par Université Paris Grand Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Université Paris Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est Université Paris Grand Ouest, EPSCP domicilié(e) 1 avenue Bernard Hirsch, c/o ESSEC - 95021 - Cergy-Pontoise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Sophie Barthez domicilié(e) 1 avenue Bernard Hirsch, c/o ESSEC - 95021 - Cergy-Pontoise - France.

La marque Université Paris Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université Paris Seine est expirée depuis le 3 octobre 2024.


Université Paris Grand Ouest, EPSCP - 1 avenue Bernard Hirsch, c/o ESSEC - 95021 - Cergy-Pontoise - France


Mme. Anne-Sophie Barthez - 1 avenue Bernard Hirsch, c/o ESSEC - 95021 - Cergy-Pontoise - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.