Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNIVERSITÉ PARIS DESCARTES
UNIVERSITE PARIS DESCARTES, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4351372
Date de dépôt :
03/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2027
UNIVERSITÉ PARIS DESCARTES de UNIVERSITE PARIS DESCARTES

Présentation de la marque UNIVERSITÉ PARIS DESCARTES

Déposée le 3 avril 2017 par UNIVERSITE PARIS DESCARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « UNIVERSITÉ PARIS DESCARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est UNIVERSITE PARIS DESCARTES, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 12 Rue de l'Ecole de médecine - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, Mme CANTREAU Anne-Sophie domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France.

La marque UNIVERSITÉ PARIS DESCARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITÉ PARIS DESCARTES arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

UNIVERSITE PARIS DESCARTES a également déposé les autres marques suivantes : UPCD , Paris Cité Sorbonne , CITE DU MEDICAMENT , CITE DU MEDICAMENT ET DE L'INNOVATION , Sorbonne Paris Cité , Paris Descartes University , Sorbonne Paris City , Paris Cité Descartes , Paris City Descartes University , City University of Paris


UNIVERSITE PARIS DESCARTES, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - 12 Rue de l'Ecole de médecine - 75006 - PARIS - France


ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, Mme CANTREAU Anne-Sophie - 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Publications électroniques téléchargeables ; clés USB ; sacoches conçues pour ordinateurs portables et autres appareils électroniques, téléphoniques ou informatiques portables ; applications informatiques (logiciels) ; logiciels ; bases de données en ligne ; bibliothèques électroniques ; coques pour téléphones portables, ordinateurs portables et autres appareils électroniques, téléphoniques ou informatiques portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;

Porte-clés ; breloques pour porte-clés ;

Publications, imprimés, livres, brochures ; affiches ; calendriers ; fournitures scolaires pour écrire ; cahiers ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; articles pour reliures ; articles de papeterie ;

Sacs ; sacs fourre-tout en tissu (tote sacs) ; sacs de voyage ; sacs en toile ; sacs à dos ; porte-documents ; malles ; valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; étuis à cartes ; parapluies ; ombrelles ;

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; mugs en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; casquettes ; foulards ; cravates ; bonneterie ; gants (habillement) ; ceintures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Télécommunications ; communications par tous types de moyens de communication ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de fourniture et de location de temps d'accès à distance à des cours en ligne et à tous types d'évènements éducatifs, d'enseignement, de formation, culturels, scientifiques ; diffusion de cours, de conférences, d'interviews, de reportages, d'ateliers de formation, de tables rondes, de contenus de tous types, de contenus pédagogiques, de vidéos, de podcasts, en ligne et accessibles via tous types de moyens de communications et via tous types de matériels informatiques ou de télécommunication ; services de messagerie électronique ; services d'accès à des blogs, à des forums en ligne ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de location d'accès à des formations en ligne ; fourniture d'accès à des formations en ligne ; fourniture d'accès à des espaces numériques de travail ; location d'accès à des espaces numériques de travail ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne ou à des bibliothèques électroniques en ligne ; location d'accès à des bases de données en ligne ou à des bibliothèques électroniques en ligne ; fourniture d'accès à des portails Webs, à des logiciels, à des applications logicielles, à des plateformes de services, à des outils informatiques (logiciels), en ligne et accessibles par tous types réseaux de télécommunication et via tous types de matériels informatiques ou de télécommunication ;

Éducation ; formation ; enseignement ; académies (éducation) ; épreuves pédagogiques ; enregistrement (filmage) de cours, de conférences, d'interviews, de reportages ; mise à disposition en ligne de cours, de conférences, d'interviews, de reportages, de contenus de tous types, de contenus pédagogiques, de vidéos, de podcasts, non téléchargeables ; publication d'ouvrages, d'imprimés, de revues, de périodiques, de brochures ; édition d'ouvrages, d'imprimés, de revues, de périodiques, de brochures ; organisation et conduite de cours, de colloques, de formations, de conférences, de congrès, de symposiums, de tables rondes, d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de formation ; organisation de concours (éducation ou formation ou divertissement) ; prêt d'ouvrages, d'imprimés, de revues, de périodiques, de brochures ; publication électronique d'ouvrages, d'imprimés, de revues, de périodiques, de brochures en ligne ; micro-édition ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ou de formation ; services de loisirs ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; coaching (formation).

Services scientifiques et technologiques ; services de recherche fondamentale et appliquée ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; expertises techniques ; services de recherche et développement de nouveaux produits et services ; services de laboratoires scientifiques ; recherches scientifiques ; plateforme services (PaaS) ; plateforme de contenus en ligne (SaaS) ; plateforme de services d'enseignement en ligne ; stockage électronique de fichiers, de documents, de données, de contenus ; hébergement de serveurs ;

Service de location de salles de réunions, de salles de travail, de salles de conférences, de salles de laboratoires scientifiques, d'espaces pour tous types d'événements.