Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sorbonne Paris Cité
Université Paris Descartes, EPCSCP

Numéro de dépôt :
3826286
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2021
Sorbonne Paris Cité de Université Paris Descartes

Présentation de la marque Sorbonne Paris Cité

Déposée le 21 avril 2011 par la société Université Paris Descartes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sorbonne Paris Cité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la société Université Paris Descartes domicilié(e) 12 rue de l'Ecole de médecine - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 517 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Paris Descartes domicilié(e) 12 rue de l'Ecole de médecine - 75006 - PARIS - France.

La marque Sorbonne Paris Cité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sorbonne Paris Cité est expirée depuis le 21 avril 2021.

Université Paris Descartes a également déposé les autres marques suivantes : UPCD , Paris Cité Sorbonne , CITE DU MEDICAMENT , CITE DU MEDICAMENT ET DE L'INNOVATION , POLYPROJECT , Paris Descartes University , UNIVERSITÉ PARIS DESCARTES , BABYLEARN , CRAWLISKATE , LINKAGE


Université Paris Descartes, EPCSCP - 12 rue de l'Ecole de médecine - 75006 - PARIS - France - SIREN 197517212


Université Paris Descartes - 12 rue de l'Ecole de médecine - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.