Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSITE PARIS 8 Vincennes – Saint-Denis
UNIVERSITE PARIS 8, EPSCP

Numéro de dépôt :
4009124
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/05/2023
UNIVERSITE PARIS 8 Vincennes – Saint-Denis de UNIVERSITE PARIS 8

Présentation de la marque UNIVERSITE PARIS 8 Vincennes – Saint-Denis

Déposée le 22 mai 2013 par UNIVERSITE PARIS 8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UNIVERSITE PARIS 8 Vincennes – Saint-Denis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est UNIVERSITE PARIS 8, EPSCP domicilié(e) 2 rue de la Liberté - 93526 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSITE PARIS 8, M. BINCZAK Pascal domicilié(e) 2 rue de la Liberté - 93526 - SAINT-DENIS - France.

La marque UNIVERSITE PARIS 8 Vincennes – Saint-Denis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009124.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE PARIS 8 Vincennes – Saint-Denis est expirée depuis le 22 mai 2023.


UNIVERSITE PARIS 8, EPSCP - 2 rue de la Liberté - 93526 - SAINT-DENIS - France


UNIVERSITE PARIS 8, M. BINCZAK Pascal - 2 rue de la Liberté - 93526 - SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Parapluies. Portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à provisions. Ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie. Ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Publicité ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de transmission d'informations par voie télématique, messagerie électronique ; transmission et échanges d'informations et de données par voie électronique, par terminaux d'ordinateurs, par l'intermédiaire de réseaux locaux privés ou à accès réservé, ou par l'intermédiaire de réseaux nationaux ou internationaux, ou par tout autre moyen de communication à distance ; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet ; diffusion de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels, numériques.