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Marques déposées par Université PARIS 7
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INCIDENCE 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCIDENCE 7
Université PARIS 7, Etablissement à caractère scientifique et culturel

Numéro de dépôt :
1709218
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2001
INCIDENCE 7 de Université PARIS 7

Présentation de la marque INCIDENCE 7

Déposée le 2 décembre 1991 par Université PARIS 7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCIDENCE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Université PARIS 7, Etablissement à caractère scientifique et culturel, domicilié(e) 2, place Jussieu, 75251 PARIS CEDEX 05 - France.

La marque INCIDENCE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCIDENCE 7 est expirée depuis le 2 décembre 2001.

Université PARIS 7 a également déposé les autres marques suivantes : DRUID


Université PARIS 7, Etablissement à caractère scientifique et culturel - 2, place Jussieu, 75251 PARIS CEDEX 05 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Production, réalisation et diffusion de films vidéo, émissions de télévision;prestations de service cinéma et vidéo; conseil en vidéo-communication

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.