Marque expirée - Marque en non vigueur

université PARIS DIDEROT PARIS 7
Université Paris 7 – Denis Diderot Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3434505
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2016
université PARIS DIDEROT PARIS 7 de Université Paris 7 – Denis Diderot Etablissement public à caractère scientifique

Présentation de la marque université PARIS DIDEROT PARIS 7

Déposée le 14 juin 2006 par Université Paris 7 – Denis Diderot Etablissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « université PARIS DIDEROT PARIS 7 »

Le déposant est Université Paris 7 – Denis Diderot Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 75251 PARIS CEDEX 05 - 75251 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Président de l'Université Paris 7 – Denis Diderot Monsieur Benoît EURIN domicilié(e) 2 Place Jussieu,75251 PARIS cedex 05 - 75251 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque université PARIS DIDEROT PARIS 7 est expirée depuis le 14 juin 2016.


Université Paris 7 – Denis Diderot Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 75251 PARIS CEDEX 05 - 75251 - France


Le Président de l'Université Paris 7 – Denis Diderot Monsieur Benoît EURIN - 2 Place Jussieu,75251 PARIS cedex 05 - 75251 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement ; supports d'enregistrement, de reproduction, de duplication et de transmission du son, des images ou des données à savoir cartes mémoires, cartes magnétiques, bandes magnétiques, films, feuilles, cassettes, disques, CD-ROM, DVD-ROM ; bandes vidéo enregistrées ou non ; logiciels.

Produits de l'imprimerie ; matériels d'instruction ou d'enseignement ; produits en matière plastique pour emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Publicité ; diffusion de matériels publicitaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; conseils informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité.

Services de télécommunication ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; services de télécommunication de messages électroniques par réseau Internet, communications par terminaux d'ordinateurs.

Education ; enseignement et formation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, cours donnés dans le cadre de ces formations, activités de recherche, organisation de stages, conférences, colloques, forums, concours, service d'édition de textes, d'illustrations et de livres ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif ; spectacles, productions et locations de films.

Recherche scientifique et industrielle à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches géologiques, recherches en mécanique, recherches en physique, recherches légales, recherches techniques ; services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'études de logiciel.