Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Université Paris 2 Panthéon-Assas
/
ECOLE DE DROIT ET DE MANAGEMENT DE PARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOLE DE DROIT ET DE MANAGEMENT DE PARIS
Université Paris 2 Panthéon-Assas, EPCSCP

Numéro de dépôt :
3516346
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2027
ECOLE DE DROIT ET DE MANAGEMENT DE PARIS de Université Paris 2 Panthéon-Assas

Présentation de la marque ECOLE DE DROIT ET DE MANAGEMENT DE PARIS

Déposée le 26 juillet 2007 par la société Université Paris 2 Panthéon-Assas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE DE DROIT ET DE MANAGEMENT DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la société Université Paris 2 Panthéon-Assas domicilié(e) 12 place du Panthéon - 75231 - PARIS cedex 05 - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 517 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Leyte, Président de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas domicilié(e) 12 Place du Panthéon - 75231 - PARIS cedex 05 - France.

La marque ECOLE DE DROIT ET DE MANAGEMENT DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOLE DE DROIT ET DE MANAGEMENT DE PARIS arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.

Université Paris 2 Panthéon-Assas a également déposé les autres marques suivantes : Collège européen de Paris , BUSINESS SCHOOL SORBONNE ASSAS , ASSOCIATION DES ANCIENS D'ASSAS-ASSAS ALUMNI , ASSAS ALUMNI , A A ASSAS ALUMNI , SORBONNE ASSAS BUSINESS SCHOOL , PARIS HUMAN RIGHTS CENTER , COLLEGE DE LA SORBONNE , IFP UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS , CENTRE DES DROITS DE L HOMME DE PARIS


Université Paris 2 Panthéon-Assas, EPCSCP - 12 place du Panthéon - 75231 - PARIS cedex 05 - France - SIREN 197517188


M. Guillaume Leyte, Président de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas - 12 Place du Panthéon - 75231 - PARIS cedex 05 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651502 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-13

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Services juridiques ; agences de détectives ; conseils en propriété intellectuelle.