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Marques déposées par la société UNIVERSITE PARIS 13
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AC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AC
UNIVERSITE PARIS 13, EPSCP

Numéro de dépôt :
3613641
Date de dépôt :
18/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2028
AC de UNIVERSITE PARIS 13

Présentation de la marque AC

Déposée le 18 novembre 2008 par la société UNIVERSITE PARIS 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est la société UNIVERSITE PARIS 13 domicilié(e) 99 Avenue Jean-Baptiste Clément - 93430 - VILLETANEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 199 312 380 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSITE PARIS 13, M. BERTHOU BENOIT domicilié(e) 99 Avenue Jean-Baptiste Clément - 93430 - VILLETANEUSE - France.

La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3613641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AC arrivera à expiration en date du 18 novembre 2028.

UNIVERSITE PARIS 13 a également déposé les autres marques suivantes : SUP ORIENTATION , ANTIBIO CARTE , NutriNet Santé , ma recherche en 180 briques , Déjeunez avec un RH , LABEX SEAM , Université Paris 13 , DIU JURISTE OHADA , SUP INSERTION , Le printemps à la fac


UNIVERSITE PARIS 13, EPSCP - 99 Avenue Jean-Baptiste Clément - 93430 - VILLETANEUSE - France - SIREN 199312380


UNIVERSITE PARIS 13, M. BERTHOU BENOIT - 99 Avenue Jean-Baptiste Clément - 93430 - VILLETANEUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2018 n°2698440 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-16

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.