Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORCAP
UNIVERSITE PARIS 13 Etablissement public

Numéro de dépôt :
98752443
Date de dépôt :
02/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/10/2008

Présentation de la marque NORCAP

Déposée le 2 octobre 1998 par UNIVERSITE PARIS 13 Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NORCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est UNIVERSITE PARIS 13 Etablissement public, domicilié(e) Avenue J.B. Clément, 93430 VILLETANEUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque NORCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORCAP est expirée depuis le 2 octobre 2008.

UNIVERSITE PARIS 13 Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : NORVALOR , NORIPARC , NORINOV


UNIVERSITE PARIS 13 Etablissement public - Avenue J.B. Clément, 93430 VILLETANEUSE - France


CABINET ORES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires. Affaires financières ; fonds communs de placements ; investissements en capitaux ; constitution de capitaux ; cautions ; estimations financières ; placement de fonds ; opérations financières ; opérations monétaires ; transactions financières. Recherche scientifique et industrielle ; transfert de technologie ; exploitation de brevets et de savoir-faire ; concession de licences de propriété intellectuelle ; valorisation de la recherche ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.