Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALIDEXPER VALIDATION DES ACQUIS
Université Paris 13 Etablissement Public National à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, code APE : 7383
Université de Marne-la-Vallée Etablissement Public National à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, code APE : 7383
Université Paris 12 Etablissement Public National à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, code APE : 7383

Numéro de dépôt :
3292145
Date de dépôt :
14/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2014
VALIDEXPER VALIDATION DES ACQUIS de Université Paris 13 Etablissement Public National à Caractère Scientifique

Présentation de la marque VALIDEXPER VALIDATION DES ACQUIS

Déposée le 14 avril 2004 par Université Paris 13 Etablissement Public National à Caractère Scientifique, Université de Marne-la-Vallée Etablissement Public National à Caractère Scientifique, Université Paris 12 Etablissement Public National à Caractère Scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALIDEXPER VALIDATION DES ACQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Les déposants sont Université Paris 13 Etablissement Public National à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, code APE : 7383 domicilié(e) 99, avenue Jean-Baptiste Clément,93430 VILLETANEUSE - 93430 - France, Université de Marne-la-Vallée Etablissement Public National à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, code APE : 7383 domicilié(e) 5, boulevard Descartes Champs-sur-Marne - France, Université Paris 12 Etablissement Public National à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, code APE : 7383 domicilié(e) 61, avenue du Général de Gaulle,94010 CRETEIL - 94010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Gonzalez Université Paris 13 Centre de Formation Continue (CFC) domicilié(e) 99, avenue Jean-Baptiste Clément,93430 VILLETANEUSE - 93430 - France.

La marque VALIDEXPER VALIDATION DES ACQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292145.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALIDEXPER VALIDATION DES ACQUIS est expirée depuis le 14 avril 2014.


Université Paris 13 Etablissement Public National à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, code APE : 7383 - 99, avenue Jean-Baptiste Clément,93430 VILLETANEUSE - 93430 - France

Université de Marne-la-Vallée Etablissement Public National à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, code APE : 7383 - 5, boulevard Descartes Champs-sur-Marne - France

Université Paris 12 Etablissement Public National à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, code APE : 7383 - 61, avenue du Général de Gaulle,94010 CRETEIL - 94010 - France - SIREN 1


M. Alain Gonzalez Université Paris 13 Centre de Formation Continue (CFC) - 99, avenue Jean-Baptiste Clément,93430 VILLETANEUSE - 93430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Service de transmission d'information en ligne en matière de validation des acquis de l'expérience (VAE), réalisé par 3 universités : Paris 12, Paris 13 et Marne la Vallée, via un site Internet, en application de la Loi de Modernisation Sociale de janvier 2002 sur l'obtention de diplômes par la voie de la VAE. Service de fourniture d'accès par le biais de liens à différents sites institutionnels sur la formation continue. Service d'accompagnement à savoir formation à la validation des acquis de l'expérience (VAE), réalisé par 3 universités : Paris 12, Paris 13 et Marne la Vallée, via un site Internet, en application de la loi de Modernisation Sociale de janvier 2002 sur l'obtention de diplômes par la voie de la VAE. Service d'orientation professionnelle (conseils en matière de formation) par le biais d'un référentiel métiers et diplômes. Service d'informations sur les textes et lois régissant la VAE. Service d'informations sur les démarches administratives à entreprendre concernant la VAE.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.