Marque enregistrée - Marque en vigueur

Revue juridique de la Sorbonne
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Numéro de dépôt :
4579479
Date de dépôt :
04/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2029
Revue juridique de la Sorbonne de Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Présentation de la marque Revue juridique de la Sorbonne

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2019 par Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Revue juridique de la Sorbonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne domicilié(e) 12 place du Panthéon - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Monsieur Emmanuel Jeuland domicilié(e) 12 place du Panthéon - 75005 - Paris - France.

La marque Revue juridique de la Sorbonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Revue juridique de la Sorbonne arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE DROIT PARIS , PARIS CENTRE UNIVERSITES , PARIS LAW SCHOOL , Sorbonne Law Summer School , SORBONNE ARTGALLERY , Ecole d'histoire de l'art de la Sorbonne , Département de science politique de la Sorbonne , Galerie Sorbonne , Sorbonne College of law , SORBONNE WAR STUDIES


Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - 12 place du Panthéon - 75005 - Paris - France


Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Monsieur Emmanuel Jeuland - 12 place du Panthéon - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.