LA TOILE CULTURELLE

UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE, ETABLISSEMENT PUBLIC

Présentation de la marque LA TOILE CULTURELLE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2011 par la société UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOILE CULTURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la société UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE domicilié(e) 12 PLACE DU PANTHEON - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 517 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD DARRAS domicilié(e) MMI- CENTRE SAINT CHARLES 47 RUE DES BERGERS 75015 PARIS - France.

La marque LA TOILE CULTURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOILE CULTURELLE est expirée depuis le 3 mars 2021.

UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE a également déposé les autres marques suivantes : SORBONNE INTERNATIONAL COLLEGE OF LAW , UNIVERSITÉ PARIS 1 – PANTHÉON – SORBONNE , Marx au XXIe siècle , UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE , (Marque figurative) , ECOLE DE DROIT PARIS , PARIS CENTRE UNIVERSITES , PARIS LAW SCHOOL , Sorbonne Law Summer School , SORBONNE ARTGALLERY