UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES ET TECHNIQUES, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel
Numéro de dépôt :
3925180
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/06/2022
Présentation de la marque FONDATION VAN ALLEN
Déposée le 6 juin 2012 par la société UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES ET TECHNIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FONDATION VAN ALLEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est la société UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES ET TECHNIQUES domicilié(e) Place Eugène Bataillon - 34090 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 410 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.
La marque FONDATION VAN ALLEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES ET TECHNIQUES, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - Place Eugène Bataillon - 34090 - MONTPELLIER - France - SIREN 193410883
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745630 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et instruments pour l'astronomie ; instruments de cosmographie ; instruments mathématiques ; appareils et instruments de physique ; sondes à usage scientifique ; télescopes ; simulateurs de vol ; instruments scientifiques de mesure atmosphérique ; capteurs électroniques pour la mesure du rayonnement solaire ; ballons météorologiques ; ballons-sondes ; satellites à usage scientifique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments pour la réception et le décodage de transmissions par satellite ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données optiques et magnétiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes magnétiques d'identification ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels de simulation bidimensionnelle ou tridimensionnelle pour la conception et le développement de produits industriels ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils scolaires ; agendas électroniques ; clefs USB ; fichiers d'images téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; aimants décoratifs (magnets) ;
Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; affiches, albums, almanachs, atlas, cartes géographiques, calendriers, plans, répertoires, éphémérides, cartes de visite, plaquettes ; brochures, catalogues, circulaires, formulaires, journaux, livres, livrets, manuels, périodiques, prospectus, revues, tracts ; manuels de formation, manuels d'instructions, manuels d'utilisation ; manuels et guides d'enseignement ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; fournitures pour l'écriture ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; papier à lettres, blocs (papeterie), fiches (papeterie), cahiers, carnets, crayons, stylos, marques pour livres, coupe-papier (articles de bureau), presse-papiers, sous-main ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; lithographies ; clichés, représentations graphiques, images, impressions, imprimés, photographies (imprimées), photogravures ; flyers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; billets (tickets) ; drapeaux en papier ; fanions en papier ;
Publicité ; publication de textes publicitaires ; services de revues de presse ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recherche de parraineurs ; relations publiques ; établissement de statistiques ; études de marché ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions et de salons à buts de publicité ; conseil et recherche de partenaires dans le domaine des affaires ;
Services de financement ; financement de projets ; gestion financière ; constitution de fonds ; mise à disposition de financement pour des instituts de recherche, des universités, des inventeurs ou concernant des inventions ; mise à disposition de financement pour le développement de nouvelles technologies ; financement d'activités de recherche liées à la fiabilité des composants et systèmes électroniques embarqués en environnement radiatif spatial et atmosphérique ; services philanthropiques concernant des dons financiers ; parrainage financier ; services de parrainage et d'aide financière à destination d'étudiants et de chercheurs ; allocation de bourses d'étude et de bourses de recherche ; services de financement pour des programmes d'échanges éducatifs ; financement d'échange de personnels universitaires et d'étudiants avec l'étranger ; collectes ; collectes de fonds ; collectes de bienfaisance ; collectes de bienfaisance par le biais de manifestations ; collectes de dons ; mise à disposition de subventions pour des oeuvres de bienfaisance ; informations en matière de collectes de bienfaisance ;
Education ; formation ; enseignement ; instruction ; formation professionnelle ; formation dans le domaine de la technologie et de l'innovation ; enseignement à distance ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; micro-édition, microfilmage ; publication de textes autres que publicitaires, sur tous supports, y compris électroniques ; publication de livres, périodiques, catalogues, prospectus, journaux, magazines, revues, brochures, règlements techniques ; publication de manuels et guides d'enseignement et de formation ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite d'ateliers, de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation de concours (enseignement ou recherche) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de musée (présentation, exposition) ; services d'appels à projets dans le domaine de l'enseignement et de la recherche ; information en matière de recherche, d'enseignement et de formation ;
Expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; ingénierie ; ingénierie aérospatiale ; services d'ingénieurs en matière de gestion des innovations ; services de laboratoires scientifiques ; recherches techniques ; conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle ; réalisation d'expériences scientifiques ; analyse de données techniques ; services scientifiques, technologiques, de recherche et de conception relatifs au domaine du contrôle et de la commande de signaux et satellites de télécommunication ou navigation ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; élaboration, conception, développement de prototypes ; élaboration, conception et développement de prototypes pour la recherche scientifique et le développement technique de produits ; essai de matériaux ; exploration sous-marine ; recherches et expertises géologiques ; recherches en mécanique, physique, chimie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; valorisation de la recherche, des compétences et expertises rendues par les universitaires et les chercheurs ; élaboration (conception) de logiciels ; élaboration de logiciels de simulation de vol.
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