Observatoire international du développement durable en PME International observatory on sustainable development in SMEs
Présentation de la marque Observatoire international du développement durable en PME International observatory on sustainable development in SMEs
Déposée le 18 février 2014 par Université Montpellier 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Observatoire international du développement durable en PME International observatory on sustainable development in SMEs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Observatoire international du développement durable en PME International observatory on sustainable development in SMEs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire international du développement durable en PME International observatory on sustainable development in SMEs est expirée depuis le 18 février 2024.
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26