Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Observatoire international du développement durable en PME International observatory on sustainable development in SMEs
Université Montpellier 1, EPSCP

Numéro de dépôt :
4071435
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2024
Observatoire international du développement durable en PME International observatory on sustainable development in SMEs de Université Montpellier 1

Présentation de la marque Observatoire international du développement durable en PME International observatory on sustainable development in SMEs

Déposée le 18 février 2014 par Université Montpellier 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Observatoire international du développement durable en PME International observatory on sustainable development in SMEs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est Université Montpellier 1, EPSCP domicilié(e) Labex Entreprendre – UFR d'AES – Site Richter, Avenue Raymond Dugrand, CS 59640 - 34960 - MONTPELLIER cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Montpellier 1, M. Courrent Jean-Marie domicilié(e) Labex Entreprendre – UFR AES – Site Richter, Avenue Raymond Dugrand, CS 59640 - 34960 - MONTPELLIER cedex 2 - France.

La marque Observatoire international du développement durable en PME International observatory on sustainable development in SMEs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire international du développement durable en PME International observatory on sustainable development in SMEs est expirée depuis le 18 février 2024.


Université Montpellier 1, EPSCP - Labex Entreprendre – UFR d'AES – Site Richter, Avenue Raymond Dugrand, CS 59640 - 34960 - MONTPELLIER cedex 2 - France


Université Montpellier 1, M. Courrent Jean-Marie - Labex Entreprendre – UFR AES – Site Richter, Avenue Raymond Dugrand, CS 59640 - 34960 - MONTPELLIER cedex 2 - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.