PôLiB BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE UNIVERSITÉS LILLE 1, LILLE 2 ET LILLE 3
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PôLiB BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE UNIVERSITÉS LILLE 1, LILLE 2 ET LILLE 3
Université Lille 1 – Sciences et Technologies, personne morale de droit public Université de Lille 2 – Droit et Santé, personne morale de droit public Université Sciences Humaines et Sociales-Lille 3, personne morale de droit public
Numéro de dépôt :
3962604
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2022
Présentation de la marque PôLiB BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE UNIVERSITÉS LILLE 1, LILLE 2 ET LILLE 3
Déposée le 16 novembre 2012 par Université Lille 1 – Sciences et Technologies, Université de Lille 2 – Droit et Santé, Université Sciences Humaines et Sociales-Lille 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PôLiB BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE UNIVERSITÉS LILLE 1, LILLE 2 ET LILLE 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Les déposants sont Université Lille 1 – Sciences et Technologies, personne morale de droit public domicilié(e) Cité scientifique - 59655 - VILLENEUVE D'ASCQ - France, Université de Lille 2 – Droit et Santé, personne morale de droit public domicilié(e) 42 rue Paul Duez - 59800 - LILLE - France, Université Sciences Humaines et Sociales-Lille 3, personne morale de droit public domicilié(e) Domaine Universitaire du Pont de Bois, BP 60149 - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Sciences Humaines et Sociales-Lille 3, Mme Blaise Fabienne domicilié(e) Domaine Universitaire du Pont de Bois, BP 60149 - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ cedex - France.
La marque PôLiB BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE UNIVERSITÉS LILLE 1, LILLE 2 ET LILLE 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962604.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PôLiB BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE UNIVERSITÉS LILLE 1, LILLE 2 ET LILLE 3 est expirée depuis le 16 novembre 2022.
Université Lille 1 – Sciences et Technologies, personne morale de droit public - Cité scientifique - 59655 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Université de Lille 2 – Droit et Santé, personne morale de droit public - 42 rue Paul Duez - 59800 - LILLE - France
Université Sciences Humaines et Sociales-Lille 3, personne morale de droit public - Domaine Universitaire du Pont de Bois, BP 60149 - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ cedex - France
Université Sciences Humaines et Sociales-Lille 3, Mme Blaise Fabienne - Domaine Universitaire du Pont de Bois, BP 60149 - 59653 - VILLENEUVE D'ASCQ cedex - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Communications par terminaux d'ordinateurs. Consultation de bases de données image et texte mises en ligne sur l'Internet ;
Services de bibliothèque numérique. Édition de fac-simile de livres. Publication sur l'Internet d'expositions ayant trait à l'histoire du livre et de l'écrit. Traductions et transcriptions de textes imprimés ou de manuscrits antérieurs à 1820 ;
Conception de logiciels informatiques spécialisés dans le traitement et la gestion de l'image. Référencement informatique et numérisation de monographies, publications en série et documents imprimés ou manuscrits anciens, antérieurs à 1820 à savoir numérisation de documents.
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