université Joseph Fourier, établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
4136861
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/11/2024
Présentation de la marque Tomoframe
Déposée le 26 novembre 2014 par université Joseph Fourier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Tomoframe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est université Joseph Fourier, établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) Domaine Universitaire de St Martin d'Hères, DIREVA (IPRT), Avenue centrale, BP 53 - 38041 - GRENOBLE Cedex 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, université Joseph Fourier, Mme Ressault Blandine domicilié(e) Domaine Universitaire de St Martin d'Hères, Avenue centrale, DIREVA (IPRT), BP 53 - 38041 - GRENOBLE Cedex 9 - France.
La marque Tomoframe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
université Joseph Fourier, établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel - Domaine Universitaire de St Martin d'Hères, DIREVA (IPRT), Avenue centrale, BP 53 - 38041 - GRENOBLE Cedex 9 - France
université Joseph Fourier, Mme Ressault Blandine - Domaine Universitaire de St Martin d'Hères, Avenue centrale, DIREVA (IPRT), BP 53 - 38041 - GRENOBLE Cedex 9 - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Inscription le 18 février 2015 - Retrait partiel n°643334 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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